Réalisation / Hébergement du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.europemetalfil.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire

Le site www.europemetalfil.fr est édité par :

YTHALES INVEST
Z.I. St Cosme
9 rue Jules Verne
37520 LA RICHE- FRANCE
Tél.: +33 (0) 247 37 20 21 Fax : +33 (0) 247 37 58 57

SIRET :

Réalisation du site :

AVANCI

Adresse mail : web@avanci.fr

Responsable publication :

Ythales Invest

Hébergeur :

Alterway

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.europemetalfil.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.europemetalfil.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par YTHALES INVEST, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.europemetalfil.fr est mis à jour régulièrement par YTHALES INVEST. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Responsabilité exclusion garantie

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Propriété intellectuelle

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Condition d’utilisation

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9 rue Jules Verne
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par le formulaire de contact

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Pour plus d’informations sur la loi «Informatique et Libertés», vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

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Crédits photos

Sources YTHALES INVEST